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Avis 20192721
Université Paris-Dauphine
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...
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Avis 20193322
Lycée Colbert de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20193451
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier de scolarité initial relatif à sa formation d'infirmière de 2015 à...
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Avis 20193497
Lycée Henri Cornat de Valognes
Copie des lettres de consultation adressées aux administrations suivantes, ainsi que leurs...
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Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...
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Avis 20195972
Lycée Assomption Bellevue de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20195973
Lycée Ampère de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20184048
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de l'attestation de réussite du diplôme de BT podo‐orthesiste obtenu en juin 1993 au lycée...
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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20190262
Université de Limoges
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants le...
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Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
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Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
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Avis 20193984
Institut d'études politiques de Rennes
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des procès-verbaux des...
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...
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Avis 20194261
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...
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Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...