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Avis 20195327
Mairie de Pau
Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...
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Avis 20195426
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de l’ensemble de son dossier scolaire et pédagogique concernant sa formation...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
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Avis 20195521
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France (DRAAF 59)
Copie des documents, concernant son client, relatifs à l'examen du baccalauréat 2019 sciences et...
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Avis 20195620
Université de Nantes
Consultation et délivrance de copie de ses copies d'examens du master 1 droit privé année 2018‐2019.
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Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
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Avis 20193277
Ministère de la Culture
Communication des autorisations délivrées pour installer deux baraquements forains provisoires...
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Avis 20193340
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Communication, par consultation sur place, des délibérations et des pièces s'y rapportant,...
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Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...
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Avis 20193463
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents administratifs suivants à la suite du refus d'une bourse scolaire...
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Avis 20193472
Université de Caen Normandie
Communication, au format électronique (Fichiers électroniques au format Tableur ou Texte de type...
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Avis 20193488
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents afférents à l'importation et/ou la venue en France de l'hippopotame amphibie Jumbo.
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20193820
Préfecture de l'Allier
Communication, à la suite de la manifestation sportive motorisée organisée le 23 juin 2019, des...
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Avis 20193885
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des listes électorales émargées par les électeurs (y compris ceux rajoutés le jour...
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Avis 20193886
Lycée Jean Baptiste de la Salle de Saint-Denis
Communication des règlements intérieurs 2017-2018 et 2018-2019.
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Conseil 20193902
Centre Hospitalier Notre Dame de la Miséricorde d'Ajaccio
Caractère communicable, au père, dans la cadre de l'instruction de sa demande de perception...
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Avis 20193965
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux demandes de...
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Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...