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Avis 20185342
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
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Avis 20185344
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création et...
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Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
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Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
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Avis 20185464
Préfecture du Var
Copie, en sa qualité de maire du Muy, de la lettre en date du 16 juillet 2018 de la société...
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Avis 20185490
Mairie de Saint-Jorioz
Copie du dossier d'autorisation et du bail signé avec la société RANDO ATTITUDE ORGANISATION...
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Avis 20185568
Mairie de Châtelus-Malvaleix
Copie de la convention passée avec la SARL X concernant l'exploitation d'une station-service de...
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Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20185869
Préfecture de l'Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'installation...
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Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20186042
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la maintenance des...
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Avis 20186105
Ministère de l'Intérieur
Copie de l’agrément délivré en vertu de l’arrêté du 10 avril 2007 du ministère de l’Intérieur...
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Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20186247
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication sous forme électronique :
A) dans le cadre du marché de télégestion attribué à...
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Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Copie des documents suivants :
1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...
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Avis 20190084
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du nombre provisoire d'individus recensés actuellement par espèce, présents dans...
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Avis 20190129
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des rapports annuels fournis par les commissions de contrôle financier des...
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Avis 20190173
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'inspection effectué au cirque « X...