Recherche - CADA

Economie Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le contrat de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Partenariat public-privé
Avis 20185103
Mairie de Saintes

Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis : 1) le texte de l’appel d’offres...

06/06/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185342
Conseil départemental du Gard

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Amiante
Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Amiante
Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux

Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185464
Préfecture du Var

Copie, en sa qualité de maire du Muy, de la lettre en date du 16 juillet 2018 de la société...

18/07/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution
Avis 20185568
Mairie de Châtelus-Malvaleix

Copie de la convention passée avec la SARL X concernant l'exploitation d'une station-service de...

17/05/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20185811
Mairie de Biarritz

Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...

06/06/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20186146
Toulouse Métropole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant des contrats et de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau Transports publics
Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)

Copie des documents suivants : 1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...

18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20190347
Mairie de Ramatuelle

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les arrêtés de permis de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Permis de construire
Avis 20190456
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces relatives à la procédure de mise en...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20190616
Hospices civils de Lyon (HCL)

Copie des documents suivants concernant le marché public relatif au lot n° 1 « Responsabilité...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...

06/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20190782
Mairie de Nanterre

Communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190790
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)

Communication des documents suivants : 1) les éventuelles modifications au contrat de concession...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public Contrats administratifs
Avis 20190821
Ministère du travail

Communication des documents suivants concernant les marchés publics de développement et de...

06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185294
Mairie de Saint-Louis (68303)

Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants : 1) le contrat d'entretien actuel...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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