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Avis 20211427
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...
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Avis 20211676
Mairie de Plougastel-Daoulas
Consultation de l'appel d'offres concernant le chantier de construction de la future école...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20205529
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public de services de transports publics de...
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Avis 20210360
Mairie de Perpignan
Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les dossiers,...
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Avis 20210573
France Télévisions
Communication de l'appel d'offres lancé par France Télévision concernant les nouveaux logo de 2018.
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Avis 20210669
Ministère de la culture
Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...
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Avis 20210764
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20212127
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...
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Avis 20211762
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20215158
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...