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Avis 20200347
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance avec filiation de Monsieur X né le X.
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Avis 20210909
Mairie de Nanterre
Copie par courrier électronique, la commune proposant l'envoi par courrier postal, de l'acte de...
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Avis 20210989
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le 13 septembre 1938.
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Conseil 20212330
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Caractère communicable à l’intéressée de son dossier d'aide sociale à l'enfance sans...
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Avis 20211500
Mairie de Toulouse
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) « la copie intégrale de...
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Avis 20214766
Mairie de Versailles
Copie intégrale de l'acte de reconnaissance de Madame X par Monsieur X, enregistré le X dans le...
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Avis 20214824
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d’une copie de l’acte de naissance étranger annexé à l’acte de naissance français...
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Avis 20201099
Mairie de Marseille
Copie de l'acte de notoriété dressé par X dans le cadre de la succession de Madame X, sa mère,...
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Avis 20201733
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X, né à X le X, sachant que seul un extrait sans...
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Avis 20202140
Mairie de Montdidier
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé le X dans la commune, sachant que l’administration...
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Avis 20214922
Mairie de Fignières
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, le X.
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Avis 20215216
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d'une copie des actes d'état civil de ses ascendants :
1) Monsieur X, né le X au...
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Avis 20215266
Mairie de Celle-L'Evescault
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'acte de naissance de Madame X, le X.
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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20215440
Mairie de Vic-sur-Aisne
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé dans la commune le X.
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Avis 20215580
Mairie d'Amiens
Copie, par courrier postal ou par voie électronique, dans la même taille que l'original, sachant...
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Avis 20215962
Mairie de Souvigny-de-Touraine
Communication de la copie intégrale de l'acte de décès de Madame X née le X et décédée le X dans...
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Avis 20216079
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie de l'acte de mariage de Monsieur X célébré le X, sachant que la mairie exige préalablement...
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Avis 20216530
Mairie de Bergues
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant sa mère, Madame...
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Avis 20204352
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.