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Avis 20234577
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
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Avis 20232349
Hospices civils de Lyon (HCL)
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Avis 20231919
Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
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Avis 20231920
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
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Avis 20231921
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20231923
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
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Avis 20231974
Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
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Avis 20230983
Mairie de Montreuil
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Avis 20227383
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
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Avis 20227391
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
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Avis 20226645
Mairie d'Amboise
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Avis 20224263
Mairie de Lanmeur
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Avis 20220972
Passerelles vers l'Emploi
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Avis 20220688
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès‐verbal...
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Avis 20216103
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication des conventions de coopération sanitaire internationale passées entre la France et...
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Avis 20216104
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des conventions de coopération sanitaire internationale passées entre la France et...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
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Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...
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Conseil 20191899
Mairie de Voreppe
Caractère communicable, à une association de locataires logeant dans une résidence gérée par la...