-
Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
-
Avis 20154292
Mairie de Bollène
Copie, en sa qualité d'élu de l'opposition, des documents suivants :
1) les contrats de prêts...
-
Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
-
Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20141866
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les états des différents emprunts contractés par le...
-
Avis 20130342
Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
Copie de l'ensemble des contrats d'emprunts ou de swap se rapportant à la dette en cours de la...
-
Avis 20131915
Mairie de Menton
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20131171
Mairie de Moussac
Communication des documents suivants :
1) le montant des intérêts payés pour l'année 2012...
-
Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...