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Avis 20133447
Syndicat d'assainissement Les Roselières
Copie du rapport d'analyse des offres établi dans le cadre de la passation d'un marché public de...
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Avis 20133554
Centre hospitalier Edmond Morchoisne
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché public de services...
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Avis 20133563
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les offres retenues dans le cadre d'un marché à...
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Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...
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Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) la délibération du...
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Avis 20133711
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20133858
Mairie de Mayenne
Communication des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules...
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Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
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Avis 20133911
Conseil général du Jura
Communication, par voie électronique, d'une copie du rapport annuel de la délégation de service...
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Avis 20133918
Mairie de Dechy
Communication des documents suivants :
1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...
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Avis 20132898
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...
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Avis 20132941
Ministère de la justice
Communication des documents administratifs relatifs au marché de prestations de gardiennage dans...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133155
Ministère de la culture et de la communication
Communication, demandée auprès du Département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de...
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Avis 20133283
Conseil général du Doubs
Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...
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Avis 20132625
La Poste
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...
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Avis 20132709
Mairie d'Evreux
Communication du bordereau des prix du titulaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public...
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Avis 20132710
Mairie de Cergy
Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...