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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20133945
Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de tri-conditionnement de...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...
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Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Avis 20133033
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20133127
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix de la SARL Transports XXX XXX, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20133256
Mairie de Compiègne
Communication, pour les années 2005 à 2013, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...
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Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien
Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...
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Avis 20133323
Société de distributions d'eau intercommunales (SDEI)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au contrat d'affermage concernant la...
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Avis 20133363
Préfecture de la Vienne
Communication de l'entier dossier sur lequel ont été fondées les décisions du préfet de la...
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Avis 20133374
Mairie de Torcy
Communication des documents suivants concernant l'offre retenue dans le cadre d'un marché de...
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Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins
Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...
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Avis 20133413
Conseil général du Gard
Copie de documents relatifs à un marché de prestations musicales renouvelé chaque année :
1)...
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Avis 20133422
Mairie de Sartène
Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...