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Avis 20161055
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions...
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Avis 20161069
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...
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Avis 20161077
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 :
1)...
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Avis 20161080
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie des documents suivants concernant un permis de construire accordé à Monsieur X par la...
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Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants :
1) concernant la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20161090
Conseil territorial de Saint-Martin
Demande d'avis sur le refus opposé par la présidente du conseil territorial de Saint-Martin de...
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Avis 20161091
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'instruction du permis de construire n° PC...
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Avis 20161116
Pôle emploi
Communication d'une copie de tous les documents la concernant depuis sa première inscription à...
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Avis 20161123
Mairie d'Escherange
Copie de tout document administratif, éventuellement anonymisé, établi à la suite de...
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Avis 20161133
Ligue Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication, par CD-ROM ou clé USB, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
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Avis 20161140
Préfecture de l'Essonne
Copie de la seconde décision du 18 février 2014 annulant le refus d'échange de permis de...
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Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
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Conseil 20161174
Syndicat Mixte Canigó Grand Site
Régime de réutilisation applicable aux fonds iconographiques et témoignages oraux recueillis...
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Avis 20161176
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'avis de la Direction régionale des finances publiques concernant le dossier d'unité...
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Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
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Avis 20161194
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.
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Avis 20161196
Mairie de La Garde
Copie de l'intégralité des procès-verbaux d'installation des ralentisseurs sur les voies...
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Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...