-
Avis 20132625
La Poste
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...
-
Avis 20132627
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des clichés radiologiques de rachis cervical datant de 2001, contenus dans son...
-
Avis 20132628
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par envoi postal ou par courriel, de l'entier dossier administratif de son...
-
Avis 20132629
Préfecture des Yvelines
Communication de la demande d'immatriculation signée du véhicule de marque Opel portant le...
-
Avis 20132639
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 94)
Copie du rapport établi par l'inspectrice du travail en charge de la 2e section de l'Oise,...
-
Avis 20132648
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du dossier relatif à un avis rendu le 21 janvier 2009 par le Service des Domaines,...
-
Avis 20132649
Mairie de Lherm
Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants :
1) n°...
-
Avis 20132654
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20132663
Mairie de Larmor-Plage
Copie de l'étude d'impact économique du projet de casino de MKG Hospitality.
-
Avis 20132683
Centre hospitalier de Selles-sur-Cher
Consultation, au nom de son fils Monsieur XXX XXX, de l'entier dossier administratif de son...
-
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
-
Avis 20132687
Cour d'appel de Besançon
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20132688
Centre des monuments nationaux
Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...
-
Avis 20132689
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20132690
La Poste
Copie des rapports d'expertises médicales le concernant, effectuées par les Docteurs XXX et XXX.
-
Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20132693
Mairie de Saint-Victoret
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes permettant l'utilisation d'une parcelle...
-
Avis 20132694
Ministère de l'intérieur
Communication des informations relatives à la situation de ses deux clients actuellement retenus...
-
Avis 20132695
Ministère de la justice
Communication d'une copie du bordereau d'envoi n° 15071/NAT/DV du 3 août 2012 par lequel le...
-
Avis 20132696
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...