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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20131787
Mairie de Cahors

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20131790
Mairie de Sarbazan

Copie des documents comprenant les lettres, les délibérations et les plans prouvant que son...

25/04/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131799
Mairie de Châtillon

Communication d'une copie du procès-verbal de constatation d'infraction qui aurait été établi...

25/04/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infractions Permis de construire
Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)

Copie des documents suivants : 1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131817
Mairie de Pélissanne

Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131824
Mairie de La Bouillie

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) « les notifications effectuées de la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131828
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131835
Mairie de le Barp

Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA 033 02912 K 0001 déposé le 16 juillet 2012...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)

Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131841
Mairie de Leucate

Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131850
Mairie de Neufchef

Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
Avis 20131853
Mairie de Labbeville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de présentation...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard

Copie des documents suivants ; A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131856
Mairie de Menouville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131860
Mairie de Groslay

Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131864
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)

Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...

25/04/2013 Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard

Copie des documents suivants : 1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20131874
Direction départementale des territoires de l'Aveyron

Caractère communicable des documents suivants établis par les services préfectoraux dans le...

25/04/2013 Incompétence/Judiciaire Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité