Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133882
Mairie de Paris

Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133896
Mairie de Montescot

Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133898
Mairie de Mios

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133902
Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de Salies-du-Salat (SIVOM 31)

Copie de documents relatifs aux travaux d'extension des parkings situés sur la partie sud de la...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20133903
Mairie de Salies-du-Salat

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal, et copie des comptes rendus...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Conseil 20133919
Mairie de Dunkerque

Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'étude de sûreté et de sécurité publique...

24/10/2013 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Conseil 20133926
Mairie de Montcresson

Caractère communicable de documents contenus dans le dossier de permis de construire modificatif...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133935
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...

24/10/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Politique et réglementation
Avis 20133966
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133972
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511912V0039 délivré à la SCI...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131743
Mairie de Lyon

Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Sécurité sanitaire
Avis 20131747
Mairie de Thyez

Copie du courrier du 5 juillet 2010 par lequel la commune a sollicité de France Domaine une...

25/04/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Service des domaines
Avis 20131762
Mairie de Zimming

Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131781
Mairie d'Eysines

Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...

25/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU