Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20133426
Mairie de Loulans-Verchamp

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'acquisition par la commune du...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Cadastre
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133439
Conseil général du Rhône

Copie des documents suivants, relatif à la cession par le conseil général des domaines de...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133440
Conseil général des Pyrénées-Orientales

Copie du document portant délimitation du port de pêche et de commerce de Port-Vendres...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133469
Mairie de Lanta

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen

Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133488
Mairie de Laudun-l'Ardoise

Communication de l'acte de vente de « la maison Pascal » par la commune à la SARL XXX, suivant...

10/10/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133525
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20133532
Mairie de Velanne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, alors que le maire ne propose que la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Copie des documents suivants : 1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues

Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133546
Mairie de Nonant

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20133567
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)

Copie de la convention d'occupation temporaire délivrée pour la pharmacie situé 25 rue de Paris...

10/10/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133670
Mairie de Vic-la-Gardiole

Copie de la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) relative à un bien cadastré section BK n° 8...

10/10/2013 Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133679
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney

Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...

26/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne

Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...

26/09/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Copie des documents suivants : 1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs