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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20143556
Mairie de Perpignan

Copie de documents concernant le permis de démolir n° 06613614P0004 attribué à la société HLM...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143561
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 09741612A0635 délivré à ses clients...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143566
Conseil général de la Corse-du-Sud

Copie des autorisations d'occupation temporaire (AOT) délivrées à Monsieur XXX XXX sur le...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143601
Mairie de Sète

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation ou la convention d'occupation du domaine...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143605
Mairie de Curgies

Copie d'éléments concernant la construction de la halle publique couverte : 1) l'intégralité du...

16/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143614
Mairie de Savonnières

Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare : 1) les décisions...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20143623
Mairie de Baillargues

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente ayant...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Conseil 20143639
Mairie de Villieu-Loyes-Mollon

Caractère communicable d'une lettre émanant d'un résident du lotissement du Janivon concernant...

30/10/2014 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143643
Mairie de Paradou

Copie des documents suivants : 1) l'acte administratif décidant de préempter en réponse à la...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133162
Préfecture du Var

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivré le 16...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry

Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) : 1) le justificatif...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133184
Mairie de Rennes

Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133191
Mairie du Croisic

Copie de l'extrait des prescriptions du permis de construire PC n° 4404907R1050 relatives à la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133192
Mairie de Bréal-sous-Montfort

Copie de la liste des acquéreurs initiaux des terrains du lotissement des « Frèches » ou des...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors

Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133211
Mairie d'Alès

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133213
Préfecture du Var

Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret

Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac

Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) la lettre de demande...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU

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