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Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...
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Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
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Avis 20143187
Mairie de Cuers
Communication des arrêtés de permis de construire :
1) 08304914C0042 ;
2)...
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Avis 20143192
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des actes autorisant le survol, par une ligne de haute tension de la propriété cadastrée...
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Avis 20143216
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 029150120009 accordé aux époux XXX...
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Avis 20143220
Mairie de Ballaison
Copie de l'ensemble des convocations adressées aux membres du conseil municipal ainsi que...
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Avis 20143223
Mairie de Quimperlé
Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20143239
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation avec éventuelle prise de copies de l’intégralité du dossier d'enquête publique...
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Avis 20143279
Mairie du Gosier
Copie du permis de construire n° 97111314G0086 délivré à Monsieur XXX XXX et Madame XXX XXX.
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Avis 20143320
Mairie de Guisy
Copies des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...
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Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
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Avis 20143341
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) l'arrêté d'occupation...
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Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
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Avis 20143375
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants relatifs au projet d'autoroute...
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Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
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Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...
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Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
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Avis 20143428
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie de la consultation réalisée par Maître XXX XXX XXX dans le cadre de l'élaboration du plan...
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Avis 20143437
Mairie de La Garde
Copie de l'arrêté municipal relatif au tracé des bandes cyclables sur le territoire de la commune.