Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20140505
Mairie d'Alençon

Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants : 1) l’ensemble des...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140556
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents relatifs à la cession de lots situés 15 et 17 rue Thubaneau 13001 à...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20140568
Mairie de François

Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS : 1) le PLU adopté le 9...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140569
Conseil général des Landes

Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20140588
Mairie de Saint-Cyprien

Copie du compromis de vente signé entre la SARL BATISOLEIL et la commune, concernant un terrain...

13/03/2014 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion

Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20142915
Mairie de Petite-Forêt

La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142921
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication des documents suivants : 1) le plan parcellaire et le plan d'arpentage du secteur...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142941
Mairie de Mudaison

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier du permis de construire n° PC...

18/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20142942
Mairie de Reyrieux

Communication des documents suivants : 1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20142944
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de l'aéropole de Gap-Tallard

Copie de documents concernant l'installation d'un magasin à dominante alimentaire sur le...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142949
Mairie de Montesson

Copie de la délibération du conseil municipal instituant un droit de préemption urbain renforcé...

18/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le président de la communauté de...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142952
Mairie de Saint-Saëns

Communication du permis de construire ou de la déclaration préalable concernant les travaux de...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire