Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20132142
Grand Port Maritime de Bordeaux

Copie de documents relatifs à l'installation d'un carrelet de pêche : 1) le titre d'occupation...

25/07/2013 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132153
Mairie d'Ussel

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant de localiser les zones de...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité Effectif
Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132171
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)

Copie des actes juridiques constitutifs d'une servitude d'utilité publique bénéficiant à ERDF...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers

Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20132173
Mairie d'Auvilliers-en-Gâtinais

Caractère communicable, à l'avocat de l'actuel propriétaire d'une maison individuelle qui a...

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sécurité sanitaire
Avis 20132194
Mairie de Gonfaron

Copie des documents suivants : 1) « l'arrêté préfectoral non publié au RAA de la Préfecture du...

23/05/2013 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines

Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132215
Mairie de Perthes

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132216
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Copie de l'ensemble des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée section n° 95...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20132222
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de tout document et arrêté préfectoral autorisant les affouillements, creusements et...

06/06/2013 Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infractions
Avis 20132232
Mairie de Montreuil

Copie des documents suivants concernant : - la première tranche des travaux concernant le...

23/05/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20132235
Mairie de Ségny

Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132262
Mairie de Mimet

Consultation du rapport de présentation du POS de la commune.

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132270
Mairie de L'Isle-Adam

Copie des documents suivants : 1) la lettre adressée à la SCI Parc de Cassan en date du 13...

23/05/2013 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie

Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU