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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20132296
Mairie de Persan

Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...

25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132316
Mairie de Pérols

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Saint-Vincent : 1) la délibération du 8...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20132330
Mairie de Marnes-la-Coquette

Caractère communicable à Monsieur XXX, de la lettre que Monsieur XXX, son voisin, a adressé à...

25/07/2013 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Risques naturels
Avis 20132334
Mairie de Tours

La communication des documents d'urbanisme suivants : 1) plans de zonages et de servitudes du...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132337
Mairie de Précy-sur-Oise

Copie du rapport de présentation du POS de la commune dans chacune de ses versions successives...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20132338
Préfecture de la Loire-Atlantique

Caractère communicable, à un tiers, d'une déclaration d'intention de commencement de travaux...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Équipements collectifs
Conseil 20132417
Mairie de Dardilly

Caractère communicable du cahier des charges de la convention de concession d'aménagement du...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132437
Préfecture de la Somme

Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20132438
Mairie de Saint-André

Copie de documents relatifs à l'installation d'une antenne relais de téléphonie sur le...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132439
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Eau
Avis 20132444
Mairie de Poitiers

Communication de la déclaration d'intention d'aliéner concernant la vente aux enchères publiques...

23/05/2013 Défavorable/Vie privée Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption
Avis 20132445
Mairie de la Côte Saint-André

Copie des documents suivants : 1) le document graphique du projet de plan local d'urbanisme tel...

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132447
Mairie de Hacqueville

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Budgets et comptes Permis de construire Subvention
Avis 20132517
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre

Copie des documents suivants : 1) le dossier d'information communal sur les risques majeurs...

25/07/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie

Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132524
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants, dans le cadre de la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20132538
Mairie de Trouville-sur-Mer

Copie de l'autorisation accordée au commerce « La Régaline » pour la construction d'une terrasse...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132550
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Copie de l'avis de la DDE du Nord relatif au permis de construire n° 5923901D029 accordé à...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire