-
Avis 20214950
Mairie d'Oisy (02)
Communication des élements suivants relatifs au projet de reconstruction d'un bâtiment/grange au...
-
Avis 20215072
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication des documents suivants :
1) sous format numérique par courriel , l’intégralité des...
-
Avis 20215106
Mairie de Moineville
Communication, par voie postale ou de manière dématérialisée, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
-
Avis 20215441
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, par voie électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215583
Préfecture du Gard
Copie de l'homologation et des autorisations d'occupation du sol dont disposent Messieurs X sur...
-
Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...
-
Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
-
Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
-
Avis 20215431
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants :
1) le courrier du ministre de l'intérieur de juin 2019...
-
Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
-
Avis 20215996
Mairie de Décines-Charpieu
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° X :
1) la déclaration...
-
Avis 20215070
Mairie d’Aime-la-Plagne
Communication, à la suite de son recours gracieux tendant au retrait du permis de construire...
-
Avis 20216032
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication, en priorité, par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
-
Avis 20216038
Mairie de Camarsac
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux parcelles section X dont ils sont...
-
Avis 20216051
Mairie de Servon
Copie, sous forme électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20216125
Mairie d'Ambazac
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) l'arrêté municipal d'autorisation...
-
Avis 20216132
Mairie de Lahonce
Communication des données (carte de localisation, hauteur mesurée,etc.) relatives aux repères de...
-
Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
-
Avis 20216218
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...