-
Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
-
Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...
-
Avis 20216763
Mairie du Mont-Dore
Communication, par consultation, des documents relatifs à l'ensemble immobilier cadastré n° X,...
-
Avis 20130560
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants concernant des projets immobiliers à...
-
Avis 20123829
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs au permis de construire n°...
-
Avis 20143200
Premier ministre
Copie de l'intégralité du dossier préparatoire au décret n° 2013-879 du 1er octobre 2013 relatif...
-
Avis 20131133
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des documents relatifs au permis de construire...
-
Avis 20203246
Mairie de Liessies
Communication, au lieu de la consultation proposée par la mairie, de la copie par courriel sur...
-
Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...
-
Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
-
Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20203379
Mairie de Journiac
Communication des autorisations administratives délivrées au parc d’activités X :
1) pour la...
-
Avis 20203431
Mairie d'Annecy
Copie de deux rapports établis par un expert sur la stabilité du sol, pièces constitutives du...
-
Avis 20203515
Mairie de Lentilly
Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
-
Avis 20203624
Mairie de Sorède
Copie des documents suivants :
1) tous les permis de construire et d'aménager depuis le 1er...
-
Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20204106
Mairie de l'Ile-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le registre...
-
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
-
Avis 20204194
Mairie du Pouget
Communication de la déclaration d'ouverture des travaux relative au permis de construire n° X,...