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Avis 20201211
Mairie de Clichy (92)
Copie, par envoi postal ou sur support informatique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20201213
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par envoi postal, des justificatifs suivants relatifs aux calculs de la taxe...
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Avis 20201231
Conseil départemental des Yvelines
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l’avis rendu dans le cadre...
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Avis 20201313
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, des documents liés au permis...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20195800
Mairie de Paris
Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...
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Avis 20195913
Mairie de Vendôme
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité du dossier (arrêté et pièces) du...
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Avis 20200396
Mairie de Val d'Isère
Communication de la copie des documents suivants :
1) les plans zonning SSI (PC) établis par...
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Avis 20211428
Mairie de Caixas
Copie des documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier 2010, concernant des parcelles numéros X...
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Avis 20211476
Mairie de Les Belleville
Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...
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Conseil 20211853
Communauté d'agglomération Plaine Vallée
Caractère communicable, dans le cadre d’une opération de construction de bâtiments collectifs...
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Avis 20211867
Mairie de Bordeaux
Communication des avis émis par l'architecte conseil de la « ville de pierre» préalablement à la...
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Avis 20211964
Mairie de Leucate
Communication des informations relatives à l'autorisation d'urbanisme pour construction d'une...
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Avis 20211999
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation, de la preuve de la réception au contrôle de légalité de la...
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Conseil 20212073
Mairie du Paradou
Caractère communicable à un administré d'un courrier, adressé au maire par un notaire, relatif à...
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Avis 20212156
Mairie d'Onnaing
Communication, de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) les études et...
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Avis 20212158
Mairie de Saint-Pierre-de-Lages
Communication du permis de construire n°X déposé par la SCI X le 26 octobre 2020, et retiré...
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Avis 20212208
Mairie d'Autouillet
Communication des documents suivants relatifs au projet d'aménagement du parc zoologique :
1)...
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Conseil 20212406
Mairie de Saint-Pierre-de-Lages
Caractère communicable du dossier de permis de construire déposé par l'EURL X, enregistré sous...
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Conseil 20212409
Mairie de Loches
Caractère communicable à un notaire des acquéreurs du bien concerné en cours d'acquisition, du...