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Avis 20164190
Ministère de la justice
Communication de l'attestation d'obtention de l'Unité de Valeur 2ème degré (UV2) le 23 septembre...
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Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
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Avis 20164193
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20164194
Tribunal de Grande Instance de Versailles (président)
Communication du jugement de tutelle rendu par le TGI de Versailles le 9 février 1939, nommant...
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Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
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Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...
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Avis 20164197
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du rapport de vérification et des pièces de procédure, accusés de réception compris,...
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Avis 20164198
Union des syndicats de traitement des ordures ménagères (USTOM)
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant sur l'adoption de la grille tarifaire...
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Avis 20164199
Mairie de Gradignan
Copie, de préférence par courriel ou sur clé Usb, de documents relatifs aux espaces verts de la...
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Avis 20164200
EDF
Copie, par voie électronique, ou par dépôt électronique sur un serveur, des résultats des...
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Avis 20164201
Communauté de communes de l'Emblavez
Communication des documents suivants relatifs aux personnels recrutés pour la période 2015-2016...
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Avis 20164202
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie, envoyée par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20164203
Mairie de Firminy
Copie des documents suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) :
I...
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Avis 20164204
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie, par courriel, de documents émanant du groupe de travail spécifique sur les ordures...
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Avis 20164205
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
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Avis 20164206
Conseil départemental de la Sarthe
Communication de son dossier administratif personnel et notamment des lettres anonymes mettant...
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Avis 20164207
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI MAKINE, dont le représentant...
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Avis 20164208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164209
La Poste
Copie, par voie électronique, du document administratif par lequel le ministère de l'économie,...