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Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20194868
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courrier électronique ou à défaut sur un support identique à celui utilisé...
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Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
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Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
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Avis 20195002
Préfecture de l'Isère
Copie du courrier adressé au président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse...
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Avis 20192861
Mairie de Fournès
Communication du cahier des charges portant sur l’implantation du centre de tri de l'exploitant...
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Avis 20195599
Direction de l'environnement de Polynésie Française (DIREN)
Communication du compte rendu de la commission des installations classées pour la protection de...
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Avis 20203421
Préfecture du Var
Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...
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Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
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Avis 20201849
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, à la suite de nuisances olfactives subies par ses clients, de l'entier dossier...
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Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.
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Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso :
1)...
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Avis 20202090
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane (DEAL 973)
Communication, après une première consultation sur place, des documents relatifs au projet,...
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Avis 20200409
Mairie de Sainte-Hélène-sur-Mer (56)
Communication de la copie du rapport d'intervention établi par la police municipale...
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Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...
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Avis 20201398
Mairie d'Annecy
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier...
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Avis 20195791
Mairie de Treillières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports établis par les sociétés...