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Avis 20202908
Ministère de la Transition écologique
Communication du rapport réalisé pour le compte de l'éco‐organisme ECO-MOBILIER, relatif à la...
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Avis 20203120
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo
Communication des éléments relatifs aux deux permis de construire n° X en date du 30 août 2013...
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Avis 20214907
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication de la réglementation (bases légales) relative à la redevance incitative.
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Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...
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Avis 20215430
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215483
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication sous format numérique, de préférence par courrier électronique, ou bien par remise...
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Avis 20215566
Préfecture du Gers
Communication des relevés sismographiques, effectués à la suite de la campagne 2019 de tirs de...
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Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
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Avis 20215975
Syndicat Départemental d'Elimination des Déchets de l'Aube (SDEDA)
Communication des élements suivants relatifs au fonctionnement de l'incinérateur de déchets...
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Avis 20203368
Mairie de Val-Buëch-Méouge
Communication de la copie des courriers relatifs à la réhabilitation de l'ancienne décharge de...
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Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'entier dossier déposé par la SA X...
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Avis 20203870
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
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Avis 20203939
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à la dépollution du site Seveso de X classée Basol :
1)...
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Avis 20204042
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou à défaut sous format papier par voie...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20204261
Préfecture de l'Hérault
Communication de la copie du rapport de la direction régionale de l'environnement, de...
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Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...
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Avis 20210733
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, au format numérique ou au format papier à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
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Avis 20212778
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments suivants, validés et certifiés par les autorités compétentes et...