Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20130956
Mairie de la-Chapelle-Caro

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la résorption...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130958
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130960
Vaucluse Logement

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130961
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'autoroute A75...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130962
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la RN17 section Vimy...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130964
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130994
Mairie de Draveil

Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130996
Ministère de la justice

1) consultation des devis et des factures de travaux effectués à la maison d'arrêt de Pau (14...

14/03/2013 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Lieux de détention
Avis 20130998
Mairie de Grenoble

Copie de documents ayant préparé la délibération 9-E 015 intitulée « Sociétés d'économie mixte...

14/03/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131003
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Copies des contrats auxquels il est fait référence à l'article 8 (pages 9 et 10) de la...

04/07/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131014
Conseil général de la Corse-du-Sud

Communication du mémoire technique de l'attributaire du marché de travaux ayant pour objet la RD...

11/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20131017
Communauté de communes de Haute-Saintonge

Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

14/03/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20131026
Mairie d'Eloyes

Caractère communicable sous la forme de consultation, à l'ancien maire, des documents suivants...

11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131029
Mairie de Vaux-en-Couhé

Communication des documents suivants relatifs aux travaux publics réalisés au lieu-dit La...

11/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131034
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)

Copie de l'acte d'engagement signé par l'ARS Nord-Pas-de-Calais pour le lot n°1 du marché de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131041
Syndicat intercommunal scolaire et de transport Perpignan-Méditérranée (SIST Perpignan)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...

14/03/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131044
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...

14/03/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public