Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20130770
Mairie de Lyon

Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130823
Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés Norélan (01)

Caractère communicable à un candidat évincé, à l'issue de la première phase de dialogue...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130828
Centre hospitalier universitaire de Poitiers

Communication des documents suivants pour chacun des deux marchés publics ayant pour objet d'une...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130829
Mairie de Saint-François

Copie de la lettre de commande et du marché de travaux émanant de la commune ou de la Samideg,...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia

Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130869
Mairie de Montgeron

Consultation sur place des documents suivants relatifs aux travaux de construction d'une salle...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130877
Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS 17) - Siège

Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public portant sur des prélèvements et...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130878
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public de formation linguistique n°...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130879
Mairie d'Arcachon

Caractère communicable au président de l'association pour la sauvegarde du site d'Arcachon...

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130894
Conseil général de Meurthe-et-Moselle

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130895
Communauté de communes Sud Estuaire

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 3 du marché public ayant pour objet la collecte...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130925
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet l'extension du réseau...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130949
URSSAF Ile-de-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le diagnostic...

28/03/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130950
Mairie de Frethun

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130951
Mairie de Saint-Nom-la-Bretèche

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130953
Mairie de Strasbourg

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130954
Mairie de Montrouge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'élaboration...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130955
Mairie de Joigny

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public