Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Affaire courante

Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac : 1) le...

24/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140998
Mairie de Pontcarré

Communication des éléments suivants, concernant l'abattage et la coupe d'arbres sur la parcelle...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141080
Mairie de Nordhouse

Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...

10/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...

22/05/2014 Favorable Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141199
Mairie de Plozévet

Copie des documents suivants : 1) la délibération du 3 décembre 2013 approuvant la proposition...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141228
Mairie de Plourivo

Communication des éléments suivants : 1) la liste du groupe de travail zones humides et...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)

Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20140183
Préfecture du Finistère

Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)

Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...

13/03/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20140589
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'ACCA de Rahon...

13/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142920
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège

Communication d'une copie du constat ou du rapport du service départemental de l'Office national...

18/09/2014 Incompétence/Judiciaire Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche Réglementation