Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Affaire courante

Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...

25/07/2013 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20132775
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134138
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie du rapport n° 11082 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134250
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du compte rendu de la réunion publique tenue le 15 ou le 17 mai 2005 concernant le projet...

07/11/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134386
Mairie de Montmorot

Communication du compte rendu relatif aux inventaires des zones humides de la commune et des...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134439
Préfecture de la Lozère

Copie des documents suivants : 1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20134447
Province des Iles Loyauté

Communication de l'ensemble des actes, décisions et autorisations édictés par la province au...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134508
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du rapport établi par le groupe de travail interministériel mis en place sur les questions...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130397
Météo France

Communication de l'avis concernant le radar météo de Montancy dans le cadre du dossier de la...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles

Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130870
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du courrier adressé par la Commission européenne à la France concernant l'ours des Pyrénées.

11/04/2013 Incompétence/Loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130948
Préfecture du Val-d'Oise

Communication de l'autorisation en vigueur au titre de la loi sur l'eau, en renouvellement de...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20070755
préfète d'Ille-et-Vilaine

- la copie des documents suivants relatifs aux travaux de curage du bief de la pisciculture de...

22/02/2007 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Conseil 20071238
préfet des Bouches-du-Rhône

Possibilité d'insérer sur le site internet de la préfecture pour une durée de 6 mois, les...

22/03/2007 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20072524
président du conseil général d'Ille-et-Vilaine

- copie des délibérations des assemblées générales et du comité de pilotage prises dans le cadre...

05/07/2007 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel