Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Affaire courante

Avis 20134679
Mairie de Crolles

Copie des études environnementales récemment réalisées sur les coteaux secs en pied de Chartreuse.

05/12/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134686
Mairie d'Ambazac

Copie de la carte des zones humides au 1/25000e établie par l'Etablissement public du bassin de...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des éléments suivantes : 1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20134838
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Copie du nouveau protocole d'entretien « commune de Cherrueix / DDTM d'Ille-et-Vilaine » ainsi...

19/12/2013 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Conseil 20134994
Mairie de Bournezeau

Caractère communicable, à l'association « Nos amis les animaux (NALA) », du registre des entrées...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135033
Mairie de Biarritz

Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Gestion domaniale
Avis 20135303
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie intégrale du dossier de création d'un biotope sur le territoire des communes de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135383
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...

13/05/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier

Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20141929
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)

Communication des documents suivants : 1) la décision concernant les critères de répartition...

05/06/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142276
Mairie de Formiguères

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...

03/07/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20142279
Mairie de Ploubazlanec

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu des réunions du groupe zone humide...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)

Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.

03/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142374
Mairie de Folschviller

Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)

Communication des mesures complémentaires produites par le maître d'ouvrage, conformément à...

24/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel