Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Affaire courante

Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20143189
Fédération pastorale de l'Ariège

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des cartes en couleur...

16/10/2014 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143217
Mairie d'Yvias

Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants pour l'Ariège : 1) les constats détaillés des agents de...

02/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)

Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)

Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...

10/10/2013 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133405
Parc national de la Vanoise

Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...

10/10/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes

Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...

24/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution Marché public
Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...

24/10/2013 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132185
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Copie des courriers adressés au Noroît-Club de Cherrueix dans le cadre de l'exécution de...

20/06/2013 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny

Copie des documents suivants : 1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs
Avis 20132293
Parc naturel régional du Verdon

Copie de l'étude intitulée « Création d’un diagnostic de l’activité canyoning sur le parc...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel