Recherche - CADA

Enseignement

Avis 20182037
Mairie de Tarascon

Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Livre
Avis 20182048
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents relatifs aux épreuves écrites passées par son client au titre de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182057
Ministère des Armées

Consultation par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le...

06/09/2018 Défavorable/Défense Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20182059
Université de Bordeaux

Communication de la grille d'évaluation que doivent respecter les membres du jury en charge de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20182092
Mairie de Bannalec

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 26 août 1941.

13/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...

06/09/2018 Irrecevable/Mal dirigée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Algorithme code source
Avis 20182095
Mairie de Merckeghem

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 27 juin 1937.

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182099
Mairie de Charleville-Mézières

Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X, décédée le 10 mai 1978 dans la commune.

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182120
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Copie du cahier des charges et du code source relatifs à la procédure d'admission dans...

06/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20182193
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication par publication du code source de la plateforme Parcoursup

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source Mise en ligne
Avis 20172424
Ministère de l'éducation nationale

Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...

07/09/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20172432
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Communication, par voie postale, des documents suivants : 1) le contrat d'association passé...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20172459
Mairie de Bouafle

Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...

07/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Conseil 20172468
Mairie de Nozay

Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...

21/07/2017 Favorable Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Permis de construire Installations classées
Avis 20172479
Communauté Université Grenoble Alpes

Communication de l'ensemble des pièces de la procédure dite de labellisation concernant l'appel...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172521
Ministère de la culture

Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20172530
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

14/09/2017 Favorable/Par dérogation Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20172563
Institut de formation en soins infirmiers de Ville-Evrard ( IFSI 93)

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier pédagogique.

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel
Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...

21/09/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20172608
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

14/09/2017 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation