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Avis 20174663
Préfecture de l'Ariège
Communication des bordereaux de livraison-expédition des chargements de graviers effectués par...
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Avis 20174675
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux concernant l’exportation des déchets...
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Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)
Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...
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Avis 20174742
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...
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Avis 20174779
Mairie de Volonne
Copie de documents relatifs à la tarification de l'assainissement de la commune :
1) les...
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Avis 20174808
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la décision relative à l'implantation d'un point d'apport volontaire (PAV) (conteneurs...
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Avis 20174903
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, de documents relatifs à la bergerie située sur la parcelle 274...
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Avis 20174924
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'établissement aquatique de...
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Avis 20174936
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Copie, par courrier, courriel ou fax, des documents suivants relatifs à l’exécution du jugement...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20174997
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)
Communication de toutes les informations concernant les projets éoliens du Maine-et-Loire, alors...
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Avis 20175022
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de demande de reconnaissance...
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Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
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Avis 20175036
Préfecture du Gard
Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...
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Avis 20175061
Régie des eaux et d'assainissement du pays de Martigues
Consultation du schéma directeur d'alimentation en eau potable des pays de Martigues.
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Avis 20175082
Préfecture du Calvados
Copie, de préférence par courriel via une plateforme de téléchargement, de l'intégralité du...
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Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
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Avis 20175088
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants concernant la société Distillerie Douence située à...
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Avis 20175101
Mairie d'Ahuy
Copie des études d’impact environnemental relatives au trafic automobile que génère l'expansion...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.