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Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)
Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.
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Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...
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Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...
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Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181101
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...
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Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...
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Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181175
Préfecture de l'Eure
Copie de documents relatifs à la SAS Agriénergie (installation de méthanisation), implantée à...
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Avis 20181208
Préfecture de la Vienne
Copie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...
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Avis 20181239
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des documents relatifs à l'exploitation à Chinon par la société X Centre Ouest...
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Avis 20181263
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie de documents relatifs à l'accident mortel survenu le 26 janvier 2016 dans les galeries du...
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Avis 20181267
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication par courriel, du rapport relatif à l'état de santé d'un cèdre centenaire qui a été...
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Avis 20181295
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par publication en ligne gratuite en vue de leur réutilisation, dans un format...
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Avis 20181357
Nantes Métropole
Communication des documents suivants déjà communiqués mais comportant des anomalies :
1) le...
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Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion
Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
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Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...
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Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
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Avis 20181398
Mairie de Bouquet
Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...