Recherche - CADA

Environnement Affaire courante

Avis 20176041
Préfecture de l'Eure

Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...

28/06/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20180777
Mairie de Tours

Caractère communicable des adresses électroniques des personnes ayant transmis par courriel...

12/07/2018 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Enquête publique
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Conseil 20180810
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)

Caractère communicable à l'association X, des rapports d'inspection du parc zoologique ZNC ZOO...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180822
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments notamment les constats, photos, ou...

14/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20180878
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs à la station d'épuration du Syndicat...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20180894
Conservatoire du littoral

Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180933
Mairie d'Ucel

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180975
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Copie de documents relatifs à la société SA Doux Plouray à la suite de rejets d'effluents dans...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180978
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des éléments suivants, relatifs à l’activité de l’entreprise X à Plouisy : 1) les...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels