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Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Législation du trav. et conv. collectives Rémunération Conditions de travail
Avis 20153469
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle

Copie des lettres dénonçant son comportement au travail (harcèlement, maltraitance, ingérence...

10/09/2015 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Carrière Territoriale
Avis 20153473
Ministère de l'intérieur

Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône

Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20153481
Ministère de la justice

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la session 2015 du concours pour le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20153484
Météo France

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'avis de vacance de poste publié courant...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20153506
Office national des forêts (ONF)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'enquête établi par Monsieur...

24/09/2015 Favorable Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Discipline Syndicats et représentation
Avis 20153517
Orange Groupe

Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif : 1) ses bulletins de paie...

17/09/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Dossier personnel Pension
Avis 20153518
Ministère de la justice

Copie du rapport du 17 décembre 2014 la concernant, établi par le directeur du centre...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier personnel
Avis 20153523
La Poste

Communication des courriels et courriers la concernant transmis par ses supérieurs hiérarchiques...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé
Avis 20153525
Ministère des Armées

Copie du rapport établi par le docteur X X à la suite de l'examen médical de son client le 23...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20153529
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Copie de la décision du 1er janvier 2012 nommant le Docteur X coordonnateur du département...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière Professions médicales
Avis 20153530
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des avis du recteur portant sur les demandes suivantes concernant sa carrière : 1)...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis

Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20153543
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants, depuis le 1er...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement Conditions de travail Inspection
Avis 20153545
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20153550
Office national des forêts (ONF)

Copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du comité territorial d'hygiène, de...

17/09/2015 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Dossier personnel
Avis 20153553
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants : 1) le règlement intérieur applicable au CERAM pour les...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20153559
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication d'une copie de l'entier dossier sur la base duquel ont été pris par le ministère...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Judiciaire