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Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20193039
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)
Copie des documents concernant son enfant X en sa qualité de titulaire de l'autorité parentale...
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Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...
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Avis 20195458
Ligue de Bourgogne Franche-Comté de Natation
Copie, après occultation des noms ou mentions faisant état de considérations ou d'appréciations,...
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Avis 20201542
Centre hospitalier régional d'Orléans
Copie, de préférence au format numérisé en couleur, des documents suivants :
1) le registre de...
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Avis 20201543
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par reproduction en couleur de préférence numérisé, ou à défaut, au format...
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Avis 20201549
Ecole maternelle Blaise Pascal de Vitry-sur-Seine
Communication, à son intention ou à celle de son assureur, à la suite d'une première...
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Avis 20201574
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des neuf grilles d'évaluations, correspondant à chacune de ses stations, pour son...
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Avis 20201582
Mairie de Beaulieu-sous-Parthenay
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de Madame X née...
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Avis 20201638
Ecole élémentaire Danielle Casanova d'Arnouville
Communication des documents suivants :
1) le courriel envoyé par l'école à l'attention des...
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Avis 20201734
Collège Clotilde Vautier de Rennes
Communication, à la suite de l'accident scolaire du X, dont leur assurée, X, a été victime et...
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Avis 20201754
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20201774
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
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Avis 20201775
Mairie de Hanvec
Copie de l'acte de naissance de Madame X,, née dans la commune le X.
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Avis 20201824
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20201838
Mairie de Freix-Anglards
Copie de l'acte du mariage de Monsieur X et Madame X célébré dans la commune le X.
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Avis 20201866
Mairie de Lyon
Copie intégrale des actes de naissance de :
1) Monsieur X né le X ;
2) Monsieur X, né le X.
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Avis 20201870
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l'enquête de climat scolaire local qui a été diligentée par les...
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Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...