-
Avis 20195926
Ministère de la Culture
Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...
-
Avis 20195942
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
Copie de l'intégralité du rapport d'enquête administrative le concernant diligentée dans le...
-
Avis 20195947
Université de Lille
Communication de l'ensemble des ses copies d'examen de deuxième semestre dans le cadre de sa...
-
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
-
Avis 20195984
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication de la convention tripartie signée entre la région, l'institut de formation et l’université.
-
Avis 20196003
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
-
Avis 20200057
Collège Cité Narbonne
Copie par courriel ou courrier du dossier d'inscription de sa fille X élève de 4è D.
-
Avis 20200125
Ecole Maternelle Publique Pringy
Copie de la liste des personnes autorisées à venir retirer son fils mineur.
-
Avis 20200152
Ministère de la Culture
Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...
-
Avis 20200196
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers complets accompagnés de ses...
-
Avis 20200248
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents relatifs à ses trois notes composant le module U5.1 travaux...
-
Avis 20200258
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du bordereau de notes de l'épreuve anticipée d'orale de Français, passé par sa...
-
Avis 20200353
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication par voie électronique du compte rendu annuel du Lycée Guebre Mariam d’Addis-abeba...
-
Avis 20200423
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des copies d'examen de son fils X concernant les épreuves anticipées du BAC...
-
Avis 20200445
Ministère des Armées
Consultation des documents suivants conservés par le centre historique des archives du service...
-
Avis 20200465
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de sa fiche individuelle de notation de français oral du baccalauréat général, au...
-
Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...
-
Avis 20200499
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants le concernant,
1) ses copies d'examen du CRFPA ;
2) ses...
-
Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...