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Avis 20200554
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'oral de Bac français session 2019 (Série ES) de...
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Avis 20200662
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20200683
Mairie de Pézenas
Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...
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Avis 20200854
Ministère des Armées
Communication de l’état des services militaires de son grand père, Monsieur X, né le X,...
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Avis 20200884
Mairie de Cléré-du-Bois
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de la copie intégrale des actes de...
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Avis 20200906
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X.
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Avis 20201107
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des correspondances entre l’école du Chemin rouge de Montbrison et la...
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Avis 20201410
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20201538
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20201615
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants :
1) les fiches individuelles d'évaluations avec les...
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Avis 20200801
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication du rapport d'inspection du 10 mai 2019 de l'établissement scolaire hors contrat «...
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Avis 20200836
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200892
Ministère de la culture
Communication, sous format numérique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20200900
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l’article...
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Avis 20200901
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200944
Lycée Dhuoda de Nîmes
Communication de la réglementation, visée par le chef d'établissement, relative à la...
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Avis 20200956
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Consultation du document conservé dans le centre des archives diplomatiques des affaires...
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Avis 20200972
Ecole des mines de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du comité pédagogique de l’école...
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Avis 20200988
Faculté de Médecine Sorbonne Université
Copie des documents relatifs aux épreuves PACES au S1 qu'elle a passées :
1) les grilles de...
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Avis 20200999
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication du courriel d'analyse de la direction générale de l'enseignement supérieur et de...