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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)

Communication des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142277
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142285
Mairie de Replonges

Communication des comptes rendus élaborés par le conseil municipal ou le conseil communautaire...

03/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142309
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré le 27 juin 2013 à la...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142319
Mairie de Sabres

Communication du formulaire de demande de servitude de passage.

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142346
Mairie de Beynes

Communication de l'acte administratif - arrêté, délibération ou décision - classant dans le...

03/07/2014 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142348
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication des éléments suivants concernant la digue longeant leur terrain sur la commune de...

04/09/2014 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142352
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...

03/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)

Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez

Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142392
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz

Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142466
Mairie du Plessis-Belleville

Copie du courrier d'un particulier sollicitant l'acquisition d'une bande de terrain de 3m² aux...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône

Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.

18/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...

04/09/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142503
Mairie de Sartrouville

Copie des éléments relatifs à l'installation d'un garage à ciel ouvert sur la parcelle AY 131...

02/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire