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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...
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Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...
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Avis 20142751
Mairie de Carcasonne
Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...
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Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...
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Avis 20142771
Mairie de Grabels
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le projet de...
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Avis 20142778
Association syndicale autorisée du Ruisseau
Copie de l'extrait du registre des « actes de délibérations » de l'association syndicale...
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Avis 20142816
Mairie de la Forteresse
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...
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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...
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Avis 20142830
Mairie de La Rochette
Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 :
1) l'intégralité du...
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Avis 20142840
Mairie de Châtillon
Copie de documents concernant l'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) de type L...
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Avis 20142845
Mairie du Cannet
Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...
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Avis 20142859
Préfecture de l'Ain
Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...
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Avis 20142865
Préfecture du Gard
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...
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Avis 20142884
Mairie d'Yvias
Copie, de préférence sur CD-Rom, des documents suivants, à la suite des précisions du maire...
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Avis 20142885
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie de l'étude portant sur l'accessibilité des espaces et des voies publiques.
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Avis 20142887
Mairie de Combrit
Copie du dossier concernant la cession d'une partie du territoire de la commune de Combrit à la...
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Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey
Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...
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Avis 20142896
Mairie de Roche-Saint-Secret-Beconne
Communication des documents justificatifs officiels contenus dans le dossier de permis de...
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Avis 20142899
Mairie de Heches
Copie du bail à construction consenti par la commune à Monsieur XXX-XXX, pour une durée de 30...