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Avis 20215852
Université de La Réunion
Communication des documents relatifs à son audition du 10 mai dans le cadre du recrutement d’un...
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Avis 20205280
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie des documents suivants :
1) les avis et notation professionnels obtenus par son client du...
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Avis 20230149
Mairie de la Mulatière
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Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
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Avis 20220286
Office public Plaine Commune Habitat (OPH 93)
Communication des documents suivants, afférents au marché public de maîtrise d’œuvre et aux...
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Avis 20227598
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20223463
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20151680
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des éléments suivants :
1) la justification de la date de réalisation de l’action...
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Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
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Avis 20123837
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication du procès-verbal de la séance de la commission de réforme interdépartementale...
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Avis 20200751
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication, au format numérique, des documents relatifs au non - renouvellement de l'équipe...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20224694
Métropole de Lyon
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Avis 20223738
Préfecture de La Réunion
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Avis 20230309
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques (DDETSPP 64)
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Avis 20200014
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des documents suivants, intéressant directement sa situation professionnelle :
1)...
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Avis 20231875
Conseil régional de La Réunion
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Avis 20141200
Université de la Réunion
Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...
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Avis 20164461
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission de réforme...