-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...
-
Avis 20215430
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20215533
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique uniquement, de l'intégralité des dossiers ICPE...
-
Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...
-
Avis 20215553
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique et sans frais, à la suite de l’arrêté préfectoral du 29...
-
Avis 20215564
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication de la copie du rapport de mesurage acoustique du 21 avril 2021, relatif au bruit...
-
Avis 20215566
Préfecture du Gers
Communication des relevés sismographiques, effectués à la suite de la campagne 2019 de tirs de...
-
Avis 20215658
Mairie de Créteil
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants, concernant la zone d'aménagement...
-
Avis 20215660
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Communication de l’atlas dynamique des zones inondables de la vallée de la Durance.
-
Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
-
Avis 20215714
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie du dossier d'implantation d'une décharge de déchets ultimes de catégorie 1 et 2 sur la...
-
Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
-
Avis 20215420
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication, sous format numérique par courriel ou au format papier, des relevés de prise en...
-
Avis 20215582
EDF
Communication, à la suite d'une transmission incomplète, des documents ayant servi de base à...
-
Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
-
Avis 20215872
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, concernant le site de traitement de déchets de la société...