-
Avis 20220075
Préfecture de la Charente
Communication, au format dématérialisé, des dossiers d’information au public (DIP) 2020 ou des...
-
Avis 20220095
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du dossier d’information au public (DIP) 2020 ou du bilan d'exploitation annuel...
-
Avis 20216490
Communauté urbaine Limoges Métropole
Copie dans son intégralité de l’étude réalisée par le cabinet d’expertise Merlin concernant le...
-
Avis 20216511
EDF
Communication des informations environnementales suivantes :
1) les températures de transition...
-
Avis 20216537
Mairie de Laon
Communication de l’étude géotechnique demandée à la suite du rapport d’un expert ayant entraîné...
-
Avis 20216538
Mairie de Luitré-Dompierre
Communication, de préférence sous format numérique, de tous les documents relatifs au projet...
-
Avis 20216607
Mairie de Coulaines
Communication d'une étude d'impact relatif à un projet d'urbanisation dit « centre...
-
Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
-
Avis 20216709
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2020 ou le...
-
Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
-
Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du contrat de...
-
Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...
-
Avis 20216786
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)...
-
Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
-
Avis 20216955
Préfecture de l'Allier
Communication des comptes rendus des exercices du plan particulier d’intervention (PPI) pour les...
-
Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
-
Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
-
Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...
-
Avis 20217145
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication de la demande des associations X et X, déposée début septembre 2021 et demandant...