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Avis 20124437
Mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin
Communication du détail de toutes les décisions municipales prises depuis mars 2008.
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Avis 20124439
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de la décision municipale n° 2011/020 du 4 avril 2011.
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Avis 20124463
Mairie de Saint-Victoret
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la séance du conseil municipal du 28 juin...
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Avis 20124525
Mairie de Pontoise
Copie des documents suivants :
1) la déclaration à la CNIL du déploiement et de l'utilisation...
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Avis 20124526
Mairie de Somain
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20124527
Mairie de Mas-Cabardès
Communication de toutes les délibérations prises par le conseil municipal lors de sa séance du...
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Avis 20124541
Préfecture de l'Aisne
Copie de l'avis émis par le bureau de la légalité sur l'arrêté n° 2012-103 du 5 août 2012 du...
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Avis 20124574
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) la demande et la déclaration préalable de vente au...
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Avis 20124592
Premier ministre
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) l'invitation adressée au...
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Avis 20124600
Mairie de Schiltigheim
Communication d'une copie de la liste des exploitants des jardins familiaux implantés sur des...
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Conseil 20124910
Mairie de Bernin
Caractère communicable du rapport d'une équipe de consultants, faisant suite à l'évaluation...
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Avis 20124923
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Communication d'une copie de l'étude de l'atelier d'urbanisme et d'architecture Marniquet...
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Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...
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Avis 20124963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du...
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Avis 20124997
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication d'une copie, de préférence au format MP3, de l'enregistrement audio de la séance...
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Avis 20125027
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents joints à la lettre de l'association Les amis de la Terre, adressée...
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Avis 20125035
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier relatif au POS de la commune ;
2)...
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Avis 20125091
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication d'une copie des autorisations suivantes, accordées en 2007 à un tiers par la...
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Avis 20125094
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie des procès-verbaux des réunions du syndicat mixte du 92 pour la rénovation urbaine des...
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Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...