-
Avis 20153874
Mairie de Montels
Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...
-
Avis 20153877
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)
Copie de l'intégralité de la lettre du 13 juin 2012, dont un extrait est visé au bail...
-
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...
-
Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez
Communication du permis de construire n° 08311915O0052.
-
Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...
-
Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
-
Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
-
Avis 20153969
Préfecture de Côte-d'Or
Communication de l'entier dossier du permis de construire accordé à la SA EOLERES par arrêté...
-
Avis 20153971
Mairie de Saint-Malo
Copie du permis de construire de la propriété sise 9 impasse Bonne Roche.
-
Avis 20153974
Mairie de Fontainebleau
Communication, dans le cadre de la cession de la parcelle 1 place Decamps, de l'intégralité des...
-
Avis 20154057
Mairie de Vidauban
Copie du permis d'aménager délivré préalablement aux permis de construire PC 13K0055 et PC...
-
Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
-
Avis 20154076
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication de la convention d'occupation, au préalable anonymisée, signée avec les occupants...
-
Avis 20154077
Mairie de Champs-sur-Marne
Communication des documents suivants - anonymisés si nécessaire - établis dans le cadre du suivi...
-
Avis 20154091
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants ayant trait au certificat d'urbanisme négatif du 11 juin 2015, reçu...
-
Avis 20154112
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie des documents suivants concernant le terrain sis 111 avenue du Général de Gaulle cadastré...
-
Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
-
Avis 20154119
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant le terrain sis 111 avenue du Général de Gaulle cadastré...
-
Avis 20154123
Mairie de Savigneux
Communication, de préférence par voie électronique, de la lettre du 6 mars 2015 de Monsieur X...