Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf

Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication Installations classées
Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne

Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153515
mairie de Lachassagne

Communication, de préférence au format électronique, de l'entier dossier du plan d'occupation...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...

10/09/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153538
Mairie d'Onnion

Copie du ou des dossiers concernant l'électrification de la ferme X-habitation X au lieu-dit Les...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis

Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20153557
Mairie de Mireval

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153560
Mairie de Saint-Ouen

Communication, dans le cadre d'un dossier de succession de l'épouse de son client au profit de...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20153566
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Communication, de préférence par voie électronique, du dossier du permis de construire n° 091...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153567
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil

Copie de documents relatifs aux travaux effectués par Monsieur et Madame X sur une parcelle...

17/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20152465
Mairie de Lattes

Caractère communicable de la pétition faite par les riverains à l'encontre d'un projet de...

17/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152663
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)

Copie des documents suivants concernant l'exercice du droit de préemption à l'occasion de la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption
Avis 20153580
Mairie de Geneuille

Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153593
Mairie de Peymeinade

Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...

17/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie

Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme : 1) les...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153603
Mairie de Sète

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153604
Mairie de Reims

Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153607
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche

Copie des délibérations du conseil municipal relatives au chemin d'accès à l'établissement...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...

24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Accident du travail Budgets et comptes Marché public Inspection