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Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20175396
Mairie d'Aubervilliers
Copie des documents suivants relatifs à l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer dans...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20217620
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20225999
Conseil départemental de La Réunion (CD 974)
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Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Avis 20165862
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication, par envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers...
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Avis 20153190
Préfecture de La Réunion
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants sur la base desquels l'arrêté...
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Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...
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Avis 20153973
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie, et non seulement consultation sur place avec la possibilité de faire des copies des...
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Avis 20175514
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au concours externe d'architectes et urbanistes de l'Etat option...
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Conseil 20050423
président de la communauté de communes du Pays Fertois
- caractère communicable, tant aux collectivités qu'aux personnes privées, de l'ensemble du...
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Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...
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Avis 20185158
Syndicat mixte de traitement des déchets du Nord et de l'Est de la Réunion (SYDNE)
Copie, par voie électronique, du contrat de tri et de valorisation de déchets ménagers conclu...
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Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20143862
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'ensemble des documents manuscrits ou...
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Avis 20161287
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 13 - unité régionale)
Communication d'une copie du rapport présenté par les membres de la commission d'enquête lors de...
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Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
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Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...