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Avis 20200999
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication du courriel d'analyse de la direction générale de l'enseignement supérieur et de...
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Avis 20211958
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication, en sa qualité d'élue représentante des personnels au conseil de l'institut...
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Avis 20203831
Université d'Artois
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20210291
Institut Polytechnique de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20211725
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication de l'intégralité du dossier d'instruction de l'affaire de plagiat, le concernant...
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Avis 20202186
Université de Lorraine
Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
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Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20210256
Institut Universitaire de Technologie Paris Pajol
Communication de l'ensemble des documents concernant la délibération du conseil en date du 30...
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Avis 20210282
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie, par courriel, de l'intégralité des documents suivants, concernant son client :
1) la...
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Avis 20210826
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention Polytechnique‐HEC, unique...
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Avis 20213900
Enseignement Supérieur d'Ingénierie Appliquée à la Thermique, l'Énergie et l'Environnement (ENSIATE)
Communication du dossier scolaire et de l'ensemble des notes de son client.
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Avis 20214135
Université de Paris
Copie de la délibération du jury prononçant les ajournements de ses clients et ayant abouti à...
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Avis 20214136
Université de Paris
Communication des délibérations prononçant l'ajournement de sa cliente et ayant abouti à son...
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Avis 20212505
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication du rapport de l’inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20205330
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IFSI Marseille...
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Avis 20205443
Institut de formation public varois des professions de santé (IFPVPS)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IFPVPS :
1) la...
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Avis 20205502
Institut régional de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge française - site d'Ollioules (IRFSS 13)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IRFSS 13 :
1) la...
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Avis 20205584
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations d'inscription accordées à...
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Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203419
Université Toulouse 1-Capitole
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...